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I – CONCEPTION / REALISATION

1 – Conception et publication :

Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire 
37 avenue de Paris 45000 ORLEANS France

Directeur de la publication : Direction CRT Centre - Val de Loire

2 – Création graphique :

La Souris Verte
18 bis rue Edouard Millaud 13150 TARASCON France

3 – Développement :

Publish-IT
37 bis quai de Prague 45100 Orléans France

4 – Hébergement :

Kaliop
Immeuble Oxygène 1401 avenue du Mondial 98 34000 Montpellier France

 II - CONTENU ET INFORMATION

Le site du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur origine. La responsabilité du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire ne saurait être engagée en raison de l'inexactitude, des erreurs ou de l'omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont à titre indicatif.

Les informations de l'agenda sont issues de la base de données d'information régionale Tourinsoft, financée par la Région Centre-Val de Loire et gérée en partenariat avec les ADT, CDT et le Comité Régional du Tourisme Centre Val de Loire. Les bases de données figurant sur "le site web sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

III - INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations recueillies auprès des internautes par le biais des formulaires, mailing listes ou des forums de discussion ne sauraient être divulguées à des personnes extérieures sauf pour répondre à des obligations réglementaires ou légales. Les réponses fournies par les internautes sont facultatives, le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, les réponses fournies doivent être suffisantes pour permettre au Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire de traiter la demande. Un droit d'accès, de modification ou de suppression peut être exercé auprès de l'éditeur.

IV - DROITS D'AUTEUR

La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable du CRT Centre-Val de Loire. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

V - LIENS HYPERTEXTES

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La création de liens hypertexte vers le site du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit d'envoyer un message à crtcentre@centre-valdeloire.org; un collaborateur du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire vous recontactera. Le non-respect de cette démarche constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
 
Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers le site du Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, le Comité Régional du Tourisme Centre - Val de Loire, s'il n'en approuve pas le contenu, se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.

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